Renonciation


La conséquence de la renonciation est considérée comme une renonciation (c. -à-d. , se résigner à quelque chose volontairement ou s’éloigner de quelque chose que l’on possède ou peut réaliser, s’éloigner d’un projet, se priver de quelque chose ou de quelqu’un d’autre). Le terme permet d’identifier le document ou l’instrument dans lequel la renonciation est exprimée de manière explicite ou enregistrée. Par exemple: « Le coach a présenté sa démission après une nouvelle défaite de son équipe », « J’ai déjà informé les dirigeants qu’ils ont ma démission à leur disposition », « Le président a demandé la démission du ministre de l’Economie après le scandale de la corruption », « Aujourd’hui je décrète ma démission du chocolat et des aliments frits », « Juan m’ a informé de sa démission du projet de création d’une nouvelle association ». Du point de vue du champ d’application du droit, la renonciation constitue un acte de caractère juridique et de profil unilatéral qui offre au titulaire d’un droit la possibilité de s’en retirer sans bénéficiaire déterminé. Les démissions sont considérées comme unilatérales parce qu’elles n’exigent que la volonté de leur auteur de se libérer d’un droit à son propre patrimoine. Outre toutes les caractéristiques exposées ci-dessus, il convient également de souligner que d’autres signes identitaires qui identifient toute renonciation sont son caractère abstrait, libérateur et aussi abdicatif. Avec le fait que ce qui est censé être clairement énoncé comme abstrait est qu’il n’est pas vraiment important dans l’abstrait la cause qui conduit quelqu’un à prendre la décision de procéder à soumettre la démission. Plus précisément, il est établi qu’un tel cas n’est pas pertinent.

La deuxième caractéristique citée est qu’elle est libératrice.

Comme l’explique l’adjectif lui-même, ce que l’adjectif indique clairement, c’est qu’au moment où une personne soumet la renonciation, ce qu’elle fait est de se libérer, en plus des droits existants jusqu’ à ce moment-là, de toutes les obligations, charges et fardeaux qu’elle avait. Et enfin, il y a la troisième propriété que nous avons soulignée, qui est l’abdication. Avec ce terme, l’intention est d’exprimer qu’une fois que la personne a démissionné de la position correspondante sur laquelle il avait un titre, et donc ses droits, ce sera la loi qui établira où tout ce qu’il a rejeté.

Sur le plan juridique, la renonciation doit satisfaire à certaines exigences pour être considérée valide, comme ne pas porter atteinte à l’intérêt public ou à d’autres personnes. La renonciation aux droits, d’autre part, sera évaluée chaque fois que la loi n’interdit pas ce qui doit faire l’objet d’une renonciation (ce qui signifie qu’une personne ne peut pas, par exemple, renoncer aux soi-disant droits de l’homme). Pour la loi, une renonciation est irrévocable: une fois signée, le droit auquel elle a été retirée cesse de faire partie du patrimoine du sujet et ne peut être réincorporée de son plein gré. Lorsque la renonciation n’intervient que par le bouche à oreille, il y a cependant la possibilité de faire marche arrière puisqu’elle ne s’est pas encore matérialisée du point de vue juridique. Un certain nombre d’éléments importants et utiles doivent être inclus dans la rédaction d’une lettre de renonciation.

Parmi eux, les remerciements à la société pour avoir été choisie, la démission expresse et claire, et enfin un salut cordial, remerciant encore une fois la confiance déposée.

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