La personnalité juridique


La personnalité juridique ou la personnalité juridique est la reconnaissance d’un être humain, d’une organisation, d’une société ou d’un autre type d’entité pour assumer une activité ou une obligation qui produit une pleine responsabilité d’un point de vue juridique, tant en face d’elle-même que par rapport aux autres. Tout au long de l’histoire, de nombreuses théories et de nombreux chercheurs se sont penchés sur le terme que nous analysons maintenant.

Par exemple, parmi eux, la théorie de Kelsen, réalisée par le juriste autrichien qui lui donne son nom et propose une différenciation entre personnes physiques et personnes morales, ou la théorie de l’organiste. Cette dernière se distingue par le fait qu’elle établit que les personnes morales sont des réalités vivantes.

La réglementation de la personnalité juridique dépend de chaque pays. D’une manière générale, on peut dire que la personnalité juridique ne coïncide pas nécessairement toujours avec la personne physique: il s’agit d’une notion plus large qui inclut les actes accomplis par des entités qui ont une pleine validité juridique. La personne morale est donc l’objet de droits et d’obligations qui peuvent être créés par une ou plusieurs personnes physiques. Une personne morale peut ainsi agir en tant que sujet de droit et intenter une action en justice.

La personnalité juridique découle d’un acte juridique (connu sous le nom de constitution) qui comprend la reconnaissance par une autorité ou un organe administratif. Il est d’usage qu’un tel acte constitutif inclue l’inscription de la personne dans un registre public. En parlant de toute personne morale, il est également établi qu’elle doit disposer d’une série d’organes pour la diriger, développer ses actions et ainsi atteindre les objectifs et les résultats qui ont été établis.

Plus précisément, parmi les organes les plus courants, on trouve le conseil d’administration, qui est responsable de l’administration et de la représentation du conseil d’administration, ou le conseil d’administration. Et tout cela sans oublier que toute personnalité juridique doit avoir un statut qui sera le document qui établira ses propres règles de fonctionnement. En plus de tout ce qui précède, il faut également souligner qu’il est souhaitable que les organisations sociales s’établissent en tant que personnes morales. De cette manière, des actes juridiques peuvent être entrepris en leur nom et pour leur compte. Toutefois, non seulement pour cette raison, mais aussi parce qu’ils pourront demander une série d’exonérations fiscales, comme l’impôt sur le revenu, qui est le revenu brut, ainsi que la TVA (taxe sur la valeur ajoutée). La responsabilité pénale associée à une infraction n’est généralement pas supportée par une personne morale, mais s’applique aux personnes physiques qui l’ont commise. Dans ce cas, la personne morale n’est responsable que des dommages-intérêts, puisqu’elle est responsable en matière civile et non pénale. l’heure actuelle, il existe des lois qui prévoient des sanctions pénales à l’encontre de la personne morale.

S’il n’est évidemment pas possible de lui infliger toutes sortes de peines, certaines sanctions pénales sont appropriées, telles que la déchéance pour des délits économiques. En tout état de cause, la responsabilité pénale dépend du système juridique de chaque territoire.

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